- contrat de transport terrestre
- договор перевозки наземными средствами
Dictionnaire de droit français-russe.
contrat de transport terrestre
Regardez d'autres dictionnaires:
transport — [ trɑ̃spɔr ] n. m. • 1312; de transporter I ♦ 1 ♦ Dr. Cession (d un droit, d une créance). « L endossement opère le transport » ( CODE COMMERCIAL ). 2 ♦ (1538) Fait de porter pour faire parvenir en un autre lieu; manière de déplacer ou de faire… … Encyclopédie Universelle
Transport intermodal — Transport combiné, système ACTS Dans le domaine du transport de marchandises, le transport intermodal consiste à utiliser successivement deux ou plusieurs modes de transport pour réaliser le transport d une charge utile d un point origine à un… … Wikipédia en Français
Transport en Republique democratique du Congo — Transport en République démocratique du Congo Siège de l Office national des Transports à Kinshasa Le Transport en République démocratique du Congo est l un des plus importants défis que le pays est amené à relever pour s assurer un développement … Wikipédia en Français
Transport en république démocratique du congo — Siège de l Office national des Transports à Kinshasa Le Transport en République démocratique du Congo est l un des plus importants défis que le pays est amené à relever pour s assurer un développement durable. Les réseaux ferroviaires et fluviaux … Wikipédia en Français
Transport de marchandises — Le transport de marchandises, ou fret, est une activité économique réglementée, à la fois au niveau d un pays et au niveau international. Sommaire 1 Définition 2 Historique et importance 3 Réglementation … Wikipédia en Français
Transport en commun — Foule dans un transport en commun à Taipei au Nouvel An 2006 … Wikipédia en Français
Transport en République démocratique du Congo — Siège de l Office national des Transports à Kinshasa Le Transport en République démocratique du Congo est l un des plus importants défis que le pays est amené à relever pour s assurer un développement durable. Les réseaux ferroviaires et fluviaux … Wikipédia en Français
Transport fluvio-maritime — La logistique fluvio maritime permet de passer directement de la mer à un port fluvial. Le transport fluvio maritime désigne un transport de bout en bout effectué par un même navire en mer et sur un segment de fleuve. Le navire peut être… … Wikipédia en Français
Droit Du Transport — Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et… … Wikipédia en Français
Droit du Transport — Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et… … Wikipédia en Français
Droit du transport — Le droit du transport est la partie du droit qui s applique aux transporteurs (comme les compagnies aériennes, les autocaristes, les transporteurs routiers, les sociétés de chemin de fer ou encore les compagnies de navigation), aux clients et… … Wikipédia en Français
